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𝐋𝐀 𝐁𝐈𝐆 𝐒𝐄 𝐑𝐀𝐏𝐏𝐑𝐎𝐂𝐇𝐄 𝐃𝐄 𝐕𝐎𝐔𝐒 !

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En jurisprudence, nous avons deux types d’Ijara :

• Ijara al-Ashkhas (Emploi) : les services d’un tiers sont loués ;
• Ijara al-Aayyan (Location d’un bien) : l’usufruit d’un bien particulier est requis sur la base de paiement de loyers fixes. Ce mode de financement Ijara el-Aayyan peut être subdivisé en deux catégories : 

Location opérationnelle :

Dans ce type d’opérations, une banque Islamique détient un certain nombre de biens correspondant aux besoins des clients. La Banque loue ses biens à une tierce partie désirant l’utiliser, sur la base de termes négociables d’avance. A la fin du contrat de location, les biens reviennent à la banque qui à son tour recherche d’autres potentiels locataires.

La spécificité de ce type de contrat réside dans le fait que le bien appartient toujours à la Banque et à chaque fin de contrat de location, la banque mettra ce bien à la disposition d’autres clients afin d’éviter qu’il soit non utilisé pour une longue période.

Le contrat de bail peut être spécifique soit à la nature du bien mis en location, soit à sa responsabilité.  En particulier, le bail relatif à la responsabilité est déterminé par les spécifications convenues contractuellement sur la responsabilité des biens tels qu’une voiture ou un bateau.

Location-Achat (Ijara Muntahia Bittamleek) :

Il s’agit d’un bail par lequel la banque achète et loue les équipements / biens requis par le client pour un montant convenu. Cependant, il diffère d’Ijara en ce sens qu’un tel arrangement fournit une option au client d’acquérir le bien à la fin d’une période donnée.

La Banque peut aussi effectuer un accord de cessions-bails avec le client où la banque rachète le bien et le met en contrat de location simple ou location-achat. Les implications comptables pour la Banque resteront les mêmes pour les contrats de location simple ou de location-achat.

L’option pour le locataire d’acquérir le bien loué peut-être exercée au cours de la période de location ou à la fin de la durée du bail comme stipulé dans le contrat de location. L’option d’achat est obligatoire pour le client (locataire).

Le transfert de propriété juridique à la fin du bail peut prendre l’une des 3 formes suivantes :

• Une donation du Bien au Client ;
• Le versement d’une contrepartie symbolique ou autre montant spécifié dans le contrat de bail ;
• Le transfert de propriété juridique (vente) avant la fin de la durée du bail pour un prix équivalent aux versements restants.

Les contrats Ijara et Ijara Muntahia Bittamleek se caractérisent par trois principaux éléments :

• L’offre et l’acceptation ;
• Deux parties : la Banque comme Propriétaire/Financeur et le client comme Locataire/Financé ;
• L’objet du contrat Ijara qui inclut la définition du Bien, de ses conditions et des responsabilités qui y sont rattachés.

Le montant des paiements périodiques et la durée des périodes. Si applicable, le montant de la levée de l’option d’achat à l’échéance du contrat.

Dans l’ensemble de la documentation, les parties prenantes du financement Ijara sont désignées par « la Banque » (Banque islamique octroyant le financement Ijara et louant le Bien sous-jacent) et « le Client » (client locataire financé via Ijara).

Par M. Ibrahima MANSARÉ, Conseiller Charia à la Banque Islamique de Guinée (BIG).

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